Conditions d’utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE — CART

1 — OBJET

Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation de la boutique en ligne CART.

CART est une marque exploitée par la société ORGACOMPTE, SAS au capital de 76 500 €, dont le siège social est situé 116 impasse Juvenal, 30900 Nîmes, France.

2 — UTILISATION DU SITE

En utilisant ce site, vous vous engagez à l’utiliser de manière licite et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à son contenu ou aux droits de tiers.

3 — PRODUITS

CART propose notamment des sculptures et kits créatifs en carton à assembler.

Nous faisons notre maximum pour présenter les produits de manière fidèle. De légères différences de teinte ou d’aspect peuvent toutefois exister, notamment en raison du caractère du carton, des matériaux utilisés et de l’affichage des écrans.

4 — COMMANDES

Toute commande passée sur la boutique est soumise aux Conditions Générales de Vente de CART.

Les prix, modalités de paiement, conditions de livraison, droit de rétractation et modalités de retour sont précisés dans les politiques correspondantes accessibles sur le site.

5 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les créations CART, sculptures, modèles, photographies, illustrations, textes, graphismes, logos, dessins et autres contenus présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation écrite préalable, leur reproduction, copie, modification, fabrication, exploitation ou utilisation commerciale est interdite.

L’achat d’un produit CART ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale du modèle.

6 — DISPONIBILITÉ DU SITE

Nous nous efforçons d’assurer l’accès au site et son bon fonctionnement. Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir pour des raisons techniques, de maintenance ou indépendantes de notre volonté.

7 — LIENS ET SERVICES TIERS

Le site peut utiliser ou proposer des services fournis par des prestataires tiers, notamment pour le paiement, la livraison ou certaines fonctionnalités de la boutique. L’utilisation de ces services peut être soumise aux conditions propres à ces prestataires.

8 — DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité accessible sur le site.

9 — DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

10 — CONTACT

Pour toute question concernant le site ou nos produits :

CART / ORGACOMPTE
116 impasse Juvenal
30900 Nîmes — France
Email : joelle@orgacompte.fr
Téléphone : 04 66 38 66 46